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Marques déposées par l'association loi 1901 Société de Mathématiques Appliquées et Industrielles
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PROC. ESAIM: ACTES DE CONGRES; ESAIM: PROCEEDINGS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROC. ESAIM: ACTES DE CONGRES; ESAIM: PROCEEDINGS
Société de Mathématiques Appliquées et Industrielles Association loi 1901

Numéro de dépôt :
97699262
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2017

Présentation de la marque PROC. ESAIM: ACTES DE CONGRES; ESAIM: PROCEEDINGS

Déposée le 14 octobre 1997 par l'association loi 1901 Société de Mathématiques Appliquées et Industrielles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROC. ESAIM: ACTES DE CONGRES; ESAIM: PROCEEDINGS »

Le déposant est l'association loi 1901 Société de Mathématiques Appliquées et Industrielles domicilié(e) 11 rue Pierre et Marie Curie,75231 PARIS Cedex 05 (dossier no 2353269) - 75231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 695 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Mathématiques Appliquées et Industrielles domicilié(e) 11 rue Pierre et Marie Curie,75231 PARIS Cedex 05 (dossier no 2353269) - 75231 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROC. ESAIM: ACTES DE CONGRES; ESAIM: PROCEEDINGS est expirée depuis le 14 octobre 2017.

Société de Mathématiques Appliquées et Industrielles a également déposé les autres marques suivantes : SMAI SOCIETE DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET INDUSTRIELLES , COCV. ESAIM:CONTROLE, OPTIMISATION ET CALCUL DES VARIATIONS; ESAIM: CONTROL, OPTIMISATION AND CALCULUS OF VARIATIONS , MATHS IN A. MATHS.INA. MATHEMATICS IN ACTION MATHEMATIQUES EN ACTION , E S A I M SERIE EUROPEENNE DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET INDUSTRIELLES EUROPEAN SERIES IN APPLIED AND INDUSTRIAL MATHEMATICS , P & S ESAIM: PROBABILITES & STATISTIQUES; ESAIM : PROBABILITY & STATISTICS , M2NA


Société de Mathématiques Appliquées et Industrielles Association loi 1901 - 11 rue Pierre et Marie Curie,75231 PARIS Cedex 05 (dossier no 2353269) - 75231 - France - SIREN 330695222


Société de Mathématiques Appliquées et Industrielles - 11 rue Pierre et Marie Curie,75231 PARIS Cedex 05 (dossier no 2353269) - 75231 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°310047 - Publication au BOPI 2000-10-19

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2007 n°2353269 - Publication au BOPI 2007-10-15

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils). Communication par terminaux d'ordinateur. Edition de livres ou revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.